Le site Universalpressagency.com affichait des articles entiers de l'agence de presse sans son autorisation. Il prétendait utiliser les flux RSS, mais la justice a rejeté l'argument.
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Une amende de 90 000 euros pour avoir reproduit en ligne des dépêches AFP
Publié: mars 18, 2010, 9:00am CET
Le site Universalpressagency.com affichait des articles entiers de l'agence de presse sans son autorisation. Il prétendait utiliser les flux RSS, mais la justice a rejeté l'argument.